Mentions légales

PRESENTATION DU SITE
En vertu des articles 6, 19 et 20 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.ecoledart.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Editeur du site :
L’ECOLE D’ART
Société par actions simplifiée au capital de 14 000 euros
Siège social : 41 rue de Vaugirard à Paris (75006)
Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de PARIS sous le numéro 883 756 447
Email : contact@lecoledart.com
Téléphone : 01 83 90 15 44
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 72883756447
Directeur de la publication : M. Vincent Villard en qualité de Président de la société L’ECOLE D’ART

Hébergement du site :
Le prestataire assurant le stockage direct et permanent du site www.lecoledart.com est la société GANDI dont le siège social est situé 63-65 boulevard Masséna – 75013 Paris – France
Numéro de téléphone : +33 (0)1 70 37 76 61

DONNEES A CARACTERE PERSONNEL
Conformément à la règlementation relative à la protection des données à caractère personnel, l’utilisateur est informé que L’ECOLE D’ART, en tant que responsable du traitement, met en œuvre un traitement de données à caractère personnel.
Pour en savoir plus sur ce traitement de données à caractère personnel et sur l’étendue de leurs droits, les utilisateurs sont invités à se reporter aux conditions générales d’utilisation accessibles sur le site internet www.lecoledart.com.

PROPRIETE INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS
L’ECOLE D’ART est titulaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes.
Toute reproduction, représentation, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite et préalable de L’ECOLE D’ART.
Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.